Coglès, le coeur du Coglais. Commune déléguée de Les Portes du Coglais

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Compte rendu de réunion

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 1 septembre 2016

ORDRE DU JOUR : A. Projets de décisions. 1. Travaux de la commission scolaire et périscolaire, notamment : Cantine / Garderie : Tarifs et horaires Modification du règlement cantine / garderie en conséquence Mise en place de l’aide aux devoirs Maintenance du terrain multisports (proposition d’Agorespace) Acquisition d’une douzaine de tables 2. Travaux de la commission aménagement, notamment : Accès au Square des Frères Maillard Devis pour le remplacement des spots de la Mairie 3. Personnel : création de poste d’agent de maîtrise principal 4. Cimetière : tarifs 2016 5. Acquisition d’une machine à laver pour les services techniques 6. Point d’avancement sur la possible création de la commune nouvelle, notamment : Devis du Centre de Gestion 35 pour un accompagnement sur le volet RH 7. Adressage : devis de La Poste pour la mise en place de l’adressage sur la commune. B. Questions diverses

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CR-2016-09-01

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 30 juin 2016

ORDRE DU JOUR : A1. Intervention de RENOBATYS 2. Avis sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre fusion / extension des intercommunalités 3. Finances : Prix du Concours des Maisons Fleuries 2016 Plateau ralentisseur : avis sur le montant attribué au titre des amendes de police Vente des bureaux d’écoliers de l’ancienne école publique 4. Enfance / Temps d’Accueil Périscolaire (TAP) : Délégation de gestion des TAP du Coglais à la SPL Demande financière auprès du Département pour l’accompagnement de la réforme des rythmes scolaires pour l’année scolaire 2015-2016 Participation au fonctionnement de l’école publique de Saint-Etienne-enCoglès 5. SMICTOM : proposition d’implantation des nouveaux points de collecte 6. Bâtiments communaux : réfection électrique des 2 et 3 Square des Frères Maillard. 7. Conventions : Coglais Communauté : projet de convention unique de service commun SIG 2016 FGDON : convention relative à la lutte collective par piégeage contre les populations de ragondins et rats musqués en Ille-et-Vilaine – Campagne 2016 – Participation financière SCOT : avenant à la convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme. B. Point d’étape sur la création de la Commune Nouvelle. C. Compte-rendu des Commissions Communales et Intercommunales. D. Questions diverses

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CR-2016-06-30

 

► Procès-verbal du conseil municipal, séance du 19 mai 2016

ORDRE DU JOUR : A. Projets de décisions. 1. Présentation et activation du processus de création de la Commune Nouvelle. B. Questions diverses

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CR-2016-05-19

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 12 mai 2016

ORDRE DU JOUR  : Projets de décisions. 1. Affaires générales : Mise en place de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Décision modificative n°1 au Budget primitif « Lotissement Le Clos des Roses » Affaires scolaires : réfaction de la participation au fonctionnement de l’école publique de Saint-Brice 2. Travaux de la Commission Espace Rural / Voirie, notamment : Réfection de la route de la Hyais Opération 2016 du Point A Temps Automatique (PATA) Acquisition d’une fourche / godet Acquisition de panneaux de hameaux Sécurisation des lotissements : acquisition de ralentisseurs en réglette 3. Assainissement collectif : institution d’un contrôle obligatoire des branchements au réseau 4. Coglais Communauté : convention pour le prêt du broyeur communautaire. B. Compte-rendu des Commissions Communales et Intercommunales. C. Questions diverses

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CR-2016-05-12

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 7 avril 2016

ORDRE DU JOUR  : A. Projets de décisions. 1. Vote des taux d’imposition 2016. 2. Affectation des résultats (budget principal, lotissement, assainissement). 3. Adoption des budgets primitifs. 4. Convention budget principal // budget annexe assainissement. 5. Subventions aux personnes de droit privé (associations). 6. Institution de la taxe sur les logements vacants depuis plus de deux ans. 7. Institution de la taxe sur les terrains nus devenus constructibles. 8. Approbation des entreprises pour le plateau ralentisseur. 9. Création d’un groupement de commande pour la cantine scolaire Coglès, La Selle et Montours. 10. Présentation du rapport du Syndicat Loisance Minette. B. Compte-rendu des Commissions Communales et Intercommunales. C. Questions diverses.

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CR-2016-04-07

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 10 mars 2016

ORDRE DU JOUR  : A. Projets de décisions. 1. Présentation du budget par M. Sacher, Trésorier de Saint-Brice / Antrain. 2. Comptes administratifs 2015 : Commune, Lotissement Le Clos des Roses, Assainissement. 3. Voirie : projet de sécurisation aux abords de l’école. B. Compte-rendu des Commissions Communales et Intercommunales. C. Questions diverses.

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CR-2016-03-10

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 4 février 2016

ORDRE DU JOUR : A - Projets de décisions. 1. Validation de la candidature pressentie du CUI-CAE. 2. Tarifs de réutilisation des données publiques. 3. Convention « ma-résidence.fr ». 4. Rapport d’activités 2014 du Syndicat Mixte Couesnon Aval. B - Compte-rendu des commissions communales et intercommunales. C - Questions diverses.

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CR-2016-02-04

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 30 janvier 2016

ORDRE DU JOUR : A. Projets de décisions. 1. Création d’un plateau ralentisseur : - Approbation du projet, - Approbation du plan de financement, - Sollicitation des partenaires. B. Questions diverses.

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CR-2016-01-30

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 7 janvier 2016

ORDRE DU JOUR : A. Projets de décisions. 1. PLUi : débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables. 2. Affaires scolaires : participation au fonctionnement des écoles publiques (Montours, St-Brice). 3. Avis sur la demande d’enregistrement du GAEC de la Denolais, Commune de Carnet. 4. Clocheton : - Convention locale « Ouverture et manifestations dans les églises en Ille-et-Vilaine », - Boule décorative : changement de lot → avenant. 5. Rapport Annuel Santé, Sécurité et Conditions de Travail (RASSCT). B. Questions diverses.

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CR-2016-01-07

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 3 décembre 2015

ORDRE DU JOUR : A - Projets de décisions. 1. Schéma Départemental de Coopération Intercommunal. 2. Signature du Contrat Enfance Jeunesse au titre du poste de coordination TAP. 3. Mise en place de l’entretien professionnel. 4. PFAC et redevance assainissement 2016. 5. Personnel : - Renouvellement du CUI-CAE d’Yves VILLERBU, - Embauche d’un CUI-CAE début janvier. 6. Avis sur l’accueil des réfugiés. B - Compte-rendu des commissions communales et intercommunales. C - Questions diverses.

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CR_2015-12-03

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 5 novembre 2015

ORDRE DU JOUR : A - Projets de décisions. 1. Création du conseil intercommunal des jeunes Coglès / La Selle / Montours. 2. Participation au fonctionnement de l’école publique de Laignelet pour 2015-2016. 3. Tarifs et horaires des services cantine et garderie. B - Compte-rendu des commissions communales et intercommunales. C - Questions diverses.

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CR-2015-11-05

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 1 octobre 2015

ORDRE DU JOUR  : A - Projets de décisions : 1. Coglais Communauté : désignation d’un référent SAFER 2. Lotissement Le Clos des Roses : délégation autorisant Monsieur le Maire à signer les compromis de vente 3. Affaires générales : - Vente de la maison MAILLARD, - Décision modificative n°1 du budget principal, - CDG 35 : adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 4. Affaires scolaires et périscolaires : - Participation au fonctionnement de l’école publique de Saint-James - Personnel périscolaire : modification du temps de travail 5. Syndicat des Eaux du Coglais : rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014. B - Compte-rendu des commissions communales et intercommunales. C - Questions diverses.

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CR-2015-10-01

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 3 septembre 2015

ORDRE DU JOUR : A. Projets de décisions : 1. Délibération pour le maintien de la commune dans le périmètre intercommunal de Coglais Communauté. 2. Vœu d’orientation sur un scénario présenté dans le cadre de la réorganisation territoriale. B. Questions diverses

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CR-2015-09-03

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 6 août 2015

ORDRE DU JOUR : A. Projets de décisions : 1. Validation des entreprises retenues par la commission d’appel d’offres pour la réfection à l’identique du clocher de l’église. B. Questions diverses. Monsieur le maire sollicite l’ajout d’un point à l’ordre du jour : cession des parcelles AB 177 et 178 à Coglais Communauté pour la réalisation du commerce multi-services

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CR-2015-08-06

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 30 juin 2015

ORDRE DU JOUR : A. Projets de décisions : 1. Travaux de la Commission Affaires générales : - Coglais Communauté : répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales – année 2015. - Concours financiers aux personnes morales de droit privé (associations). 2. Travaux de la Commission Aménagement : - Avenir de la maison Maillard (n°1) et aménagement du Square des Frères Maillard. - Travaux de peinture des bâtiments communaux. - Terrain multisports : terrain de pétanque, marches à créer à côté des poubelles. - Cimetière : création d’un robinet (eau potable) réalisé par les agents techniques. 3. Travaux de la Commission scolaire et périscolaire : - Tarifs et horaires des services cantine et garderie. - Modification en conséquence du règlement cantine / garderie. 4. Travaux de la Commission Voirie / Espace Rural. B. Compte-rendu des commissions intercommunales et communales. C. Questions diverses.

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CR-2015-06-30

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 25 mai 2015

ORDRE DU JOUR  : A. Projets de décisions : 1. Conseil départemental : proposition de cession à la Commune des parcelles ZO 40 et 46 sises à La Pelterie. 2. SPL Enfance-Jeunesse : Prise en charge financière des TAP pour l’année scolaire 2015-16. 3. Conseil municipal intercommunal des jeunes : désignation d’un élu référent. 4. Coglais Communauté : convention de mise à disposition du service SIG. 5. Contrat de travail La Poste / ménage. 6. Participation au fonctionnement de l’école publique d’Antrain. 7. Versement de l’indemnité exceptionnelle de mise sous pli (élections départementales). 8. Rapport d’activité du Syndicat Loisance Minette. B. Compte-rendu des commissions intercommunales et communales. C. Questions diverses.

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CR-2015-05-28

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 16 avril 2015

ORDRE DU JOUR : A. Projets de décisions : 1. Comptes administratifs 2014 : Commune, Lotissement Le Clos des Roses, Assainissement 2. Comptes de gestion 2014 : idem 3. Affectation des résultats 4. Vote des taux d’imposition 2015. 5. Budgets primitifs 2015 : Commune, Lotissement Le Clos des Roses, Assainissement. 6. Commission Voirie / Espace Rural : Projets d’investissement 2015. 7. Participation au fonctionnement de l’école publique de Saint-Etienne-en-Coglès. 8. SPL Enfance-Jeunesse : Réforme des rythmes scolaires : Ajustement du coût prévisionnel 2014/15 des Temps d’Accueil Périscolaires. Projection de la charge financière pour l’année scolaire 2015/2016. B. Compte-rendu des commissions intercommunales et communales. C. Questions diverses.

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CR-2015-04-16.pdf

 

Procès-verbal du conseil municipal, séance du 30 mars 2015

ORDRE DU JOUR  : A. Présentation du budget par Monsieur SACHER. B. Projets de décisions : 1. Finances : - Demande d’enregistrement de l’effacement de dette dans le cadre de la procédure de rétablissement personne l - PFAC et Redevance Assainissement 2015 (changement de législation) 2. Urbanisme : mise en œuvre de la réforme de l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme 3. Coglais Communauté : mise à disposition d’un animateur sportif C. Compte-rendu des commissions intercommunales D. Questions diverses.

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CR-2015-03-30

 

► Procès-verbal du conseil municipal, séance du 29 janvier 2015

ORDRE DU JOUR : Projets de décisions : 1. Affaires générales : -Mandat au Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine (CDG 35) pour mise en concurrence des contrats d’assurances statutaires CNRACL et IRCANTEC. -Convention générale d’utilisation des missions facultatives du CDG 35. -Adhésion au groupement de commande du Syndicat Départemental de l’Electricité d’Ille-et-Vilaine (SDE 35) pour mise en concurrence du tarif jaune de l’électricité de la salle des fêtes. -Convention Enfance Jeunesse avec la CAF au titre des Temps d’Accueil Périscolaires. 2. Ecoles : -Participation au fonctionnement des écoles publiques de Montours et de Saint-Brice-en-Coglès. 3. Associations : -Acquisition d’un drapeau par l’UNC, section de Coglès. 4. Voirie : -Restructuration du chemin de la Hyais. B. Compte-rendu des commissions communales. C. Compte-rendu des commissions intercommunales. D. Questions diverses.

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CR-2015-01-29.pdf

 



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